Conditions Générales - Règlement intérieur
de l’Association Passions et Danses du Monde
Article 1 : Adhésion
Passions et Danses du Monde est une association de danse constituée en associations de type loi 1901.
Passions et Danses du Monde organise des cours de danse hebdomadaires à l'année. L’association organise des stages, des soirées et divers événements comme des sorties, des week-ends, etc.
Les activités que l'association organise sont ouvertes à tous les membres après règlement de la cotisation annuelle de 20 €.
L'inscription aux cours de danse réguliers implique l'adhésion à l'association. Elle permet en outre de participer aux stages, soirées et autres évènements organisés par l'association.
L'inscription à tout autre événement ponctuel (stage de danse, sortie…) implique l'adhésion à l'association. Elle permet en outre de participer aux activités organisées par Passions et Danses du Monde.
Conformément aux statuts de l'association, le montant de la cotisation est fixé annuellement par le comité de direction. Il ne peut faire l'objet d'aucune réduction. Pour des raisons pratiques, le montant de l'adhésion peut être intégré dans un tarif global lors d'une inscription à une activité payante. Le cas échéant, en cas d'inscription préalable de l'adhérent, il est alors déduit du tarif annoncé.
L'adhésion à Passions et Danses du monde ouvre droit à un cours "découverte" gratuit et aussi à des réductions selon les évènements.
Article 2 : Tarification et conditions de paiements
Les tarifs pratiqués par l'association permettent d'en assurer le fonctionnement. Des réductions sont systématiquement accordées aux lycéens, étudiants et demandeurs d'emploi, sur justificatifs.
Les publications et le site Internet sont des outils d'information non contractuels. En cas d'erreur, seul le document délivré lors de l'inscription fait foi. L'inscription à une activité n'est effective qu'après règlement du montant dû.
Les moyens de payements acceptés sont les espèces, les chèques et virements bancaires. Pour des évènements particuliers, notamment les stages, le paiement se fait à travers Paypal directement sur notre site internet.
Des conditions de payement peuvent être accordées pour les montants dépassant 50 € pour les cours à l’année. Il convient alors de libeller 2 ou 3 chèques au maximum par participant, d'un montant permettant de diviser la somme (arrondi à l'euro entier) et d'inscrire au dos de chaque chèque, le mois d'encaissement souhaité (de septembre à mai). Ils seront encaissés en milieu du mois inscrit (autour du 15 du mois).
Compte tenu de ces facilités de payement, l'inscription à un cours hebdomadaire implique le règlement de la totalité de la somme due pour l'année. Il ne sera accepté aucun payement partiel lors d'une inscription à une activité, fut elle annuelle.
Ces conditions particulières s’appliquent uniquement aux cours à l’année et ne concernent pas le paiement des stages.
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Article 3 : Résiliation, remboursement
En cas d'annulation ou d'arrêt d'un cours organisé par Passions et Danses du Monde ou sur décision du comité de direction, les adhérents concernés seront remboursés au prorata des cours non effectués (sur la base de 30 cours annuels). Les engagements éventuels dans d'autres cours restent alors valables. Aucune autre indemnité ou remise ne saurait être accordée pour le préjudice subit.
La souscription à un abonnement annuel ne peut être résiliée par l'adhérent que pour raison professionnelle sur présentation d'un justificatif de l'employeur, ou raison médicale sur présentation d'un certificat médical.
Dans ces cas seulement, les cours non effectués à compter de la date de réception de la demande par courrier, qui doit être postérieure ou identique à celle figurant sur le justificatif, seront remboursés au prorata des cours effectués (sur la base de 30 cours annuels).
En cas de fréquentation irrégulière ou d'abandon en cours d'année pour tout autre motif, aucun remboursement ni remise ne sera consenti.
Dans le cas des stages organisés par l’association, aucun remboursement ne sera effectué, sauf du fait de l’organisateur qui modifierait les conditions ou en cas d’annulation. Les stages déjà payés pourront être revendus par le stagiaire, sous la condition d’en informer l’organisateur pour mettre à jour sa base de présence.
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Article 4 : Assurance
Les adhérents à Passions et Danses du Monde sont couverts par l'assurance de type responsabilité civile contractée par l'association à la MAIF.
Celle-ci couvre uniquement les risques liés à l'utilisation des locaux.
Il est vivement recommandé à chaque adhérent de vérifier que son contrat d'assurance personnel couvre les risques liés à la pratique de la danse, et d'en contracter un le cas échéant. Dans le cas contraire, l'association décline toute responsabilité en cas d'accident.
Passions et Danses du Monde ne saurait être tenu pour responsable des vols et dégradations qui surviendraient pendant ses activités. Il est donc recommandé de ne pas être en possession d'objets de valeurs dans les locaux de l'association, ou dans les studios loués pour les stages.
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Article 5 : Abonnements, inscriptions
Les abonnements "1 cours" et "2 cours" proposés permettent l'accès aux cours pour lesquels ils sont souscrits et seulement ceux-là. Aucune permutation ou remplacement d'un cours par un autre ne saurait être accepté pour convenance personnelle.
La participation aux cours selon les niveaux débutants ( niveau 1 ) et intermédiaires (niveau 2 ) est soumise à l'approbation du professeur.
Passions et Danses du Monde se réserve le droit d'en refuser l'accès à tout élève d'un niveau jugé insuffisant ainsi qu'à toute personne dont l'attitude pourrait nuire au bon déroulement du cours. Le cas échéant, un remboursement pourra être effectué au prorata des cours effectués (sur la base de 30 cours annuels). Aucuns remboursements de cours en cas d'abandon de l'élève sans raison valable, sauf à l'appui d'un certificat médical de longue durée.
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Article 6 : Déroulement des cours
La durée effective des cours est de 90 minutes.
Le lieu des cours est a la salle communale de Gilette, foyer rural au dessus du Moulin, 06830 GILETTE
les mercredi soir de 17h30 à 20h niv 2.
Les cours débutant sont le madri de 14 à 15h30 au même endroit.
Les Ateliers Tribal du Samedi pour débutant et intermédiaire sont 2 samedi / mois consultez la page Cours et Stages de site ici de 14h30 à 17h.
Les animaux et enfants en bas âge ne sont pas acceptés pour des raisons de sécurité.
L'accès aux salles de danses ne doit pas se faire avec des chaussures portées à l'extérieur.
L'usage de tout matériel d'enregistrement et du téléphone portable est interdit pendant les cours, sauf accord du professeur.
Il n’y a pas cours pendant les vacances scolaires et les jours fériés, sauf si un cours est rattrapé.
Enfin, les adhérents souhaitant suivre les cours ou stages de l’Association Passions et Danses du Monde s’engagent à être respectueux du travail du professeur et des autres élèves, et à ne perturber d’aucune façon le déroulement des cours par leur comportement, ou des retards répétés et non-justifiés. L’Association donne tout pouvoir à ses professeurs d’exclure du cours ou stage les élèves ne respectant pas ces conditions.
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Article 7 : Informatique et liberté
Conformément à la loi informatique et liberté, les adhérents bénéficient d'un droit de rectification concernant les informations contenues sur les fichiersInformatiques et photos. En outre, les adhérents qui le souhaitent peuvent à tout moment se désabonner de la liste de diffusion informatique.
Les anciens adhérents qui ne souhaitent plus apparaître dans nos fichiers en seront retirés sur simple demande écrite.
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